Le présent site est la propriété du département de l’Orne.

L’ensemble des éléments (textes, éléments graphiques) du site appartient au département de l’Orne. Le site est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans accord écrit de son auteur.

Directeur de la publication

Le Président du Conseil départemental de l’Orne

Directeur de la rédaction

Monsieur le Directeur de Cabinet

Crédits photographiques

Les photographies du site ont été prises par David Commenchal, les communes concernées et le département de l’Orne.

Hébergement

OVH, SAS au capital de 5 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045, Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419, Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité du département de l’Orne.

Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable du département de l’Orne.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire au département ou d’envoyer un courriel.